Conditions de service – SÉLÉNÉ

Les présentes Conditions de service (ci-après « Conditions ») régissent l’utilisation du site internet SÉLÉNÉ accessible à l’adresse www.selenefrance.fr. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions.

1. Objet

Les Conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et de SÉLÉNÉ.

2. Accès au site

• L’accès au site est gratuit (hors frais d’accès à Internet).

• SÉLÉNÉ se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le site à tout moment, sans préavis.

3. Produits et services

Les produits proposés à la vente sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible.
Toute commande est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

4. Responsabilités

• L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il y consulte.

• SÉLÉNÉ ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

5. Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site (textes, images, logo, design, contenu) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de SÉLÉNÉ, sauf mention contraire.

• Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite.

6. Données personnelles

L’utilisation du site implique la collecte et le traitement de données personnelles.
Les modalités sont détaillées dans notre Politique de confidentialité (RGPD) accessible sur le site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. SÉLÉNÉ n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Modification des conditions

SÉLÉNÉ se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de service. Les utilisateurs seront invités à consulter régulièrement cette page.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.